Mardi 22 Mai 2012

L'Etat en Maine-et-Loire

Les sous-préfectures

Les services de l'Etat

Cartes nationales d'identité - Passeports Permis de conduire Cartes grises Ressortissants étrangers Manifestations sportives Réglementation professionnelle

Vous êtes : un Particulier Vous êtes : un Professionnel Vous êtes : une Association

Réforme de l'Etat

Textes officiels

Publications

Avis officiels et consultations

Recueil des actes administratifs

Marchés publics

Rapport d'activité

Installations classées - Autorisation

Installations classées - Enregistrement

Espace Communication

Les communiqués de presse

Les dossiers de presse

Visites officielles

La lettre de l'Etat

Photothèque

Liens

Le Gouvernement

Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-Mer et des Collectivités Territoriales

Préfecture de région Pays de la Loire

Collectivités territoriales

Vous êtes ici : Réforme de l'Etat > Textes officiels

Vers Réforme de l'Etat

Textes officiels

RGPP - Introduction
29/01/2009 14:21: Version 8 Langue Français Statut Publié , 2 K

Circulaire n° 5359/SG du 31 décembre 2008
17/02/2009 11:39: Version 1 Langue Français Statut Publié , 731 K

Circulaire du 7 juillet 2008
17/02/2009 11:42: Version 1 Langue Français Statut Publié , 24 K

Extraits de la Lettre de l'Etat en Maine-et-Loire n° 7
17/02/2009 11:45: Version 1 Langue Français Statut Publié , 947 K

Les macros-organigrammes du Maine-et-Loire
29/06/2009 13:17: Version 1 Langue Français Statut Publié , 2.26 M

Constitution de la Direction départementale des territoires
04/02/2010 10:42: Version 1 Langue Français Statut Publié , 91 K
Arrêté de constitution de la DDT

Constitution de la direction départementale de la cohésion sociale
04/02/2010 10:37: Version 1 Langue Français Statut Publié , 123 K
Arrêté de constitution de la DDCS

Constitution de la Direction départementale de la protection des populations
04/02/2010 10:45: Version 1 Langue Français Statut Publié , 131 K
Arrêté de constitution de la DDPP

Plaquette de présentation des nouvelles DDI
16/03/2010 11:39: Version 2 Langue Français Statut Publié , 726 K

Dernière modification : 21/01/2009 11:25

Protection des populations

Sécurité et défense civile

Informations Acquéreurs Locataires

Alimentation

Sécurité sanitaire

Sécurité du consommateur

Protection économique du consommateur

Animaux

Les risques majeurs

Sécurité publique

Aide aux victimes

Sécurité routière

météo

vigilance

crues

Vigilance crues

Cohésion sociale

Cohésion Sociale

Politique de la ville - Egalité et diversité

Sport et jeunesse

Vie associative

Veille sociale, hébergement et accès au logement

Droits des femmes et égalité

Territoire et cadre de vie

Collectivités locales

Culture et Patrimoine

Habitat

Accueil des gens du voyage

Urbanisme

Agriculture

Chasse

Pêche

Forêt

Economie, finances, emploi

Plan de relance

Emploi

Contrats aidés

Formation professionnelle

Aménagement commercial

Finances

Education et enseignement

Calendrier scolaire

Enseignement primaire

Enseignement secondaire

Enseignement agricole

Elections et Citoyenneté

Elections

Citoyenneté et monde combattant

Les élus

Découpages

Plan du site | Glossaire | Mentions légales | Charte Marianne